Annexe 7: Liste des espèces méritant des actions prioritaires et types d'actions requises Annexe 8: Actions futures pour les ressources forestières génétiques de Nouvelle-Calédonie Annexe 9: Institutions de Nouvelle-Calédonie en matière de ressources génétiques forestières

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ANNEXE I CAHIER DES CHARGES POUR LA PROSPECTION MINIERE Autorisation de prospection N du La société... de nationalité... élisant domicile à représentée par …

privilégiées de égories « A » et « B », toutes sans valeur nominale. Les porteurs de nos actions ordinaires ont droit à une voix par action ordinaire qu’ils détiennent à toutes nos …

Dans un premier temps la réserve écologique devient applicable à la majeure partie du territoire désigné au plan contenu à l’annexe A à la date de la publication à la Gazette officielle du Québec du décret de constitution de la réserve écologique.

En annexe : Articles réglementaires cités dans la présente note. Nota : Les informations présentes dans cette fiche sont données à titre indicatif par l’unité Mines et Carrières de la DEAL Guyane et n’ont pas valeur réglementaire.

b) dans le cas d’un mandat visé à l’alinéa (3) b), qu’il est nécessaire de pénétrer dans une pièce utilisée comme logement pour y effectuer une inspection ou qu’il se trouve, dans cette pièce, un document ou un objet dont il existe des motifs raisonnables de croire qu’ils fourniront une preuve qui a un rapport avec l ...

DG G 2B EN Council of the European Union Brussels, 26 October 2016 (OR. en) 13730/16 ADD 1 FISC 170 IA 99 Interinstitutional File: 2016/0337 (CNS) PROPOSAL From: Secretary-General of the European Commission, signed by Mr Jordi AYET PUIGARNAU, Director ... ANNEX II België/Belgique .

b) émettre les avis techniques sur les questions suivantes : • l’opportunité de soumettre un droit d’exploitation à un appel d’offres ; • les caractéristiques de l’exploitation à petite échelle ; • l’ouverture d’une zone d’exploitation artisanale ; Concernant l’inspection des Mines et Carrières : a) contrôler les ...

Annexe B STRUCTURE ORGANISATIONNELLE DE MINES AGNICO EAGLE LTÉE . MINES AGNICO EAGLE LIMITÉE Finlande Kittila Mexico Pinos Altos, Creston Mascota La India Canada, Abitibi LaRonde Lapa, Goldex Canadian Malartic (50%) Toronto, Siège social Canada, Nunavut Amaruq Meadowbank Meliadine El Barqueño É.-U. Reno, NV

(Annexe 1 égorie C). Les activités ayant trait à l’environnement réalisées par le titulaire du permis de recherche dont celles prévues à l’alinéa précédent, sont reportées au volet spécifique prévu dans le rapport d’activités annuel dû par le titulaire du permis de recherche.

Miniere Et Metallurgique De Penarroya SA Ste PENARROYA MINIERE METALL Original Assignee Miniere Et Metallurgique De Penarroya SA Ste PENARROYA MINIERE METALL Priority date (The priority date is an assumption and is not a legal conclusion. Google has not performed a legal analysis and makes no representation as to the accuracy of the date listed.)

publications récentes du secteur (annexe D) et des études de cas. Cette recherche a ciblé huit obstacles pour le secteur qui doivent être abordés par la stratégie de collaboration mise de

Annexe B De l’orature des dialogues à l’écriture des tableaux Ce texte est un article publié dans le 20 ème volume des cahiers de Logique et d’Épistémologie intitulé Entre l’orature et l’écriture : …

peuvent détenir, avec en annexe les noms et les raisons sociales de chaque Société Affiliée du requérant ainsi que les Titres Miniers détenus et sollicités par chacune d'elles, et les superficies des Périmètres qui en font l’objet.

Annexe B Rapport de forage Annexe C Certificats analytiques du laboratoire Annexe D Conditions générales et limitations. CONFIDENTIEL Le 15 décembre 2009 N° de projet : 07-1221-0028-3800 1 1.0 INTRODUCTION 1.1 Mise en situation

annexe e – calendrier d’entretien prÉventif traitement de l’air..... 26 Plan de gestion des particules diffuses – Rentech Chapais QC – 08102015 iv

b) D'autres sont li^es auxremobilisations bydrothermales qui ont accompagnd les nombreuses iracturations de tout le continentjusqu'a la formation du grand fos$6 tectonique tertiaire.

b) prendre toutes les précautions nécessaires pour que les feux de campement ne causent pas d’incendie. c) ne pas chasser et pêcher sur le territoire de prospection sans l’accord préalable des …

Directive 90/435/EEC, as amended by the acts listed in Annex II, Part A, is repealed, without prejudice to the obligations of the Member States relating to the time limits for transposition into national law of the Directives set out in Annex II, Part B.

Résolution 3: Démission et nominations - Décharge Suite à la cession précitée de parts sociales, les membres du Conseil de Gérance et du Comité de Direction suivants ont remis leur lettre de démission à la Société, dont une copie est jointe en Annexe l, et l'assemblée générale des associés de la Société en prend acte par les ...

minimales d’investissement, tel qu’identifié à l’Annexe B, veuillez identifier l’activité commerciale, le code, le lieu, ainsi que le « niveau prévu des activités » que vous avez l’intention d’atteindre.

(annexe B). Bassins hydrographiques du Nouveau-Brunswick L’eau provient habituellement d’une de deux principales sources : eau souterraine ou bassin hydrographique. Un bassin hydrographique est une zone de terrain qui draine l’eau de surface d’un réseau de cours d’eau tels que des ruisseaux,

3 Jin Cheng Mining, Zhejiang Huayou and Gécamines will hold 51%, 21% and 28% respectively of the equity interest in the Target Company after completion of the Transaction.

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d'annexe F, la convention de confidentialite entre GCM et EGMF SPRL de mai 2004 non datee, ni signee (N.6.38 a 41) . . En outre, le 18 mai 2004, GCM et EGMF Sprl ont constitue la societe Privee a Responsabilite Limitee denommee †áCompagnie Miniere du Sud Katanga †â, en abrege CMSK SPRL, suivant l'acte notarie datant du meme jour passe ...

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A la Prise de position de la CMAP dont le texte figure à l’Annexe I de ce document, s’ajoute un résumé des précédentes discussions et une proposition concernant un processus d’élaboration des principes généraux relatifs au patrimoine mondial et à ...

Annexe B Résolution du conseil d’administration Annexe C Note technique : Analyses des concepts de restauration des aires d’accumulation de stériles miniers au …

This is notice under paragraph 212(2)(b) of the Canada Business Corporations Act that Corporations Canada intends to dissolve the corporations shown on this list. The corporations will be dissolved unless cause to the contrary is provided within 120 days of the date …

Sep 11, 2017· Voir Annexe 1 du Formulaire 2290(FR), plus bas, et Compter le nombre des véhicules dont l'imposition a été suspendue (indiqué par la égorie W) répertoriés dans la Partie I de l'Annexe 1 et inscrire le nombre total sur la ligne b de la Partie II de l'Annexe 1.

Annexe 1 . Impact potentiel des campagnes électromagnétiques . héliportées sur la population et l’environnement . en termes d’exposition aux rayonnements . électromagnétiques .